Sauvons les semences paysannes : premier maillon de la chaîne alimentaire

le 18 janvier 2005, par Hélène Zaharia – Réseau Semences Paysannes

Parce qu’ils n’ont pas le droit d’en échanger les semences et les plants, les paysans ont de plus en plus de mal à cultiver les savoureuses variétés anciennes ou de terroir, ou celles qu’ils mettent au point pour se passer de pesticides. Les consommateurs se trouvent ainsi la plupart du temps face à des légumes, fruits, céréales et autres aliments issus de variétés standards, de plus en plus insipides, déséquilibrés et souvent chargés de résidus de pesticides.

La réglementation, telle qu’elle s’applique en France, interdit aux paysans d’échanger, de donner ou de diffuser leurs propres semences et plants. Un agriculteur (un pépiniériste ou un semencier) ne peut diffuser ou échanger des semences ou des plants que si la variété est inscrite sur le « catalogue officiel ». Or, cette inscription, outre un coût élevé inaccessible pour un paysan, exige de la part des variétés concernées une uniformité et des caractéristiques techniques qui ne sont pas adaptées à la diversité des terroirs ni aux modes de production écologiques. Ces contraintes s’opposent à l’indispensable préservation de la biodiversité.

Certes, une liste réduite dite « amateur » permet la diffusion de quelques variétés anciennes de potagères et fruitiers… mais à condition qu’elles ne soient cultivées que pour la propre consommation du jardinier, sans aucune vente possible de la récolte.

Les semenciers et pépiniéristes industriels préfèrent multiplier leurs quelques variétés sélectionnées pour les besoins d’une agriculture industrielle de plus en plus dépendantes de la chimie. Ce sont souvent des hybrides dont le paysan ne peut pas ressemer la récolte, demain ce pourrait être des OGM. Les variétés paysannes, traditionnelles ou de terroir, pourtant mieux adaptées aux conditions spécifiques et locales de culture, ne les intéressent pas.

Les consommateurs ont de moins en moins accès aux fruits, aux légumes ou aux céréales issus de cette biodiversité. On leur impose à leur insu des variétés sélectionnées d’abord pour leur stockage dans les supermarchés et pour les transformations industrielles.

Il est urgent de changer cette réglementation qui détruit la biodiversité des espèces cultivées et concentre la production et la consommation autour de quelques variétés industrielles standards.

Pour préserver la biodiversité,

Pour une agriculture riche et variée,

Pour le droit à une consommation libre et saine

Exigeons la liberté de diffuser les plants et semences paysannes !

La Directive 98/95/CE, c’est quoi ?

La directive européenne 98/95/CE du conseil du 14 décembre 1998 est une directive de 26 pages qui modifie les directives européennes concernant la commercialisation des semences de différentes espèces (betteraves, plantes fourragères, céréales, plants de pomme de terre, plantes oléagineuses et à fibre, légumes), ainsi que la directive régissant le catalogue commun des variétés des espèces de plantes agricoles. Les modifications portent sur les « conditions de commercialisation » des semences de variété OGM, des semences de base, des semences traitées chimiquement, …, ainsi que de semences issues de variétés relevant de la « conservation in situ et de la conservation durable des ressources génétiques des plantes » et « des semences adaptées à la culture biologique ».

Chacun des articles de cette directive reprend et modifie une directive antérieure concernant ces divers points. Les mesures abordées dans la pétition « sauvons les semences paysannes » et concernant « la commercialisation de semences adaptées à l’agriculture biologique et à la conservation de la biodiversité » concernent trois points importants :

 « des conditions particulières peuvent être fixées concernant la conservation in situ et l’utilisation durable des ressources génétiques des plantes grâce à la culture et à la commercialisation de semences de races primitives et de variétés qui sont naturellement adaptées aux conditions locales et régionales et menacées d’érosion génétiques »

 « les résultats d’essais non officiels et les connaissances acquises sur la base de l’expérience pratique au cours de la culture, de la reproduction ainsi que de l’utilisation et les descriptions détaillées des variétés et les dénominations qui s’y rapportent (…) sont pris en considération et, s’ils sont concluants, dispensent de l’examen officiel nécessaire à l’admission »

 Les conditions particulières doivent inclure des « restrictions quantitatives appropriées »

A priori, les Etats membres disposant de cinq ans pour traduire en droit national une directive européenne, l’ensemble de ces articles sont aujourd’hui traduits en droit français. Ils ne sont pas pour autant tous appliqués, ce qui est la cas pour les articles qui nous intéressent. Ils ont en effet fait l’objet d’un décret n° 2002-495 du 8 avril 2002 modifiant le décret n°81-605 du 18 mai 1981 pris pour application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes en ce qui concerne le commerce des semences et plants.

Ce décret précise que « des conditions particulières de commercialisation sont fixées, en tant que de besoin, par arrêté, en ce qui concerne :

 la conservation in situ et l’utilisation durable des ressources génétiques des plantes

 les semences ou plants adaptés à la culture biologique

 les mélanges de genres, d’espèces ou de variétés. »

Ce décret n’a été suivi à ce jour d’aucun arrêté. Fin 2003, alors qu’il atteignait la limite de mise en application de la directive du 14 décembre 1998, l’Etat français a saisi le Comité Permanent des Semences européens afin qu’il en définisse les règles d’application. Le Comité Permanent des Semences disposant de deux ans pour répondre, cette demande repousse à fin 2005 l’obligation de mise en application de la directive.

En novembre 2002, la commission européenne a fourni un « document de travail pour la mise en œuvre de la Directive 98/95/CE », concernant « la commercialisation des semences et des plants en rapport avec la conservation in situ des ressources génétiques ». Dans ce document, les « variétés de conservation » sont définies comme des « variétés et populations , menacées d’érosion génétique (quand une variété n’est plus enregistrée dans un catalogue national ou européen ou si elle n’a jamais été inscrite dans ceux-ci)(…) et adaptée aux conditions locales et régionales ou traditionnellement cultivées dans des régions et zones particulières ». Un peu plus loin, il est dit à propos des « conditions d’acceptation » de ces variétés : « Les Etats membres peuvent s’écarter des critères distinction, homogénéité et stabilité ».

Début 2003, l’ensemble des organisations constituant le Réseau Semences Paysannes a remis aux autorités européennes et françaises une série de proposition d’amendements de ce document de travail de la Commission. Ces propositions sont disponibles sur demande au Réseau Semences Paysannes. Contrairement aux représentants de la commission européenne, l’Etat français refuse toute concertation sur ces propositions. Les semenciers français, omniprésents dans les instances de cogestion (Comité Technique Permanent des Semences), militent pour reculer au maximum toute mise en application et pour la restreindre à terme à deux ou trois variétés locales liées à de petites Appellations d’Origine.

La campagne « sauvons les semences paysannes » vise à inverser ce scénario des semenciers et à faire appliquer ces diverses mesures le plus rapidement possible et dans une interprétation large : gratuité de l’inscription, non obligation d’homogénéité et de stabilité (critères contraires par définition à la diversité et la variabilité recherchées de nombreuses populations paysannes).

Il y va de la diffusion de la biodiversité dans les fermes des paysans, ainsi que de la survie de nombreuses petites entreprises de sélections et multiplications de variétés essentiellement fruitières et potagères qui vendent des semences ou des plants « non légalisés » dans les circuits professionnels. Il est impossible économiquement de maintenir une activité professionnelle dans un non droit permanent, encore plus lorsqu’on travaille avec des plantes pérennes. La non application de ces mesures permises par la Directive 98/95/CE maintiendrait de nombreuses variétés non inscrites dans l’extrême marginalité du seul secteur amateur où elles sont confinées à l’heure actuelle au détriment de la sauvegarde et du développement de la biodiversité et au risque de les voir confisquées par un brevet ou un Certificat d’Obtention Végétal déposé par un semencier.

Cette campagne vise par ailleurs à obtenir « un espace de liberté totale pour des échanges libres de plants et semences paysannes ». En effet, même gratuitement, librement et en s’écartant des critères homogénéité et st-abilité, il est impossible d’inscrire dans un catalogue l’ensemble de la biodiversité. Certaines variétés ne concernent que quelques personnes ou de tout petits territoires et donc de tout petits volumes de semences, de nombreux échanges sont faits délibérément pour permettre aux variétés d’évoluer…. L’application, même la plus large, des mesures rendues possibles par la directive 98/95/CE ne peut pas résoudre tous les problèmes.

Une Ordonnance de 1994 permet en Suisse de commercialiser des petites quantités de semences de céréales sans avoir à inscrire la variété à laquelle elles appartiennent sur le catalogue officiel des semences. Un pays comme l’Inde a mis en place un catalogue qui s’écarte des critères homogénéité et stabilité et autorise les paysans à échanger le grain récolté qui n’appartient à aucune variété inscrite. Le Brésil vient aussi d’adopter une loi dans ce sens…. Pourquoi la France ne pourrait-elle pas aussi sortir du monopole exclusif des semenciers ?

Le Réseau Semences Paysannes

En février 2003, les premières rencontres « Semences Paysannes » à Auzeville (près de Toulouse) réunissaient 350 paysans de toute la France, mais aussi d’Europe, d’Afrique ou d’Asie, des chercheurs, des enseignants, des consommateurs qui ont affirmé haut et fort leur volonté de faire vivre ces semences. Dans la foulée, le Réseau « Semences Paysannes » fut constitué regroupant des organisations paysannes et d’agriculture biologique nationales*, des organisations spécialisées*, des artisans, paysans et associations semencières ou pépiniéristes*, des associations de développement*, des associations de conservation de la Biodiversité*. Ce réseau reste ouvert, il ne s’agit en effet en aucun cas de créer un nouveau monopole, fut-il « paysan » !

Ses missions sont :

 mettre en relation les initiatives favorisant la biodiversité dans les fermes et les jardins, chacune gardant son originalité et sa spécificité

 faciliter les formations, échanges et ré-appropriation des savoirs-faire paysans
œuvrer à la reconnaissance technique, scientifique et juridique des pratiques paysannes de production de semences et plants

 favoriser, en partenariat avec la recherche, l’émergence de nouveaux schémas de sélection, de création variétale et de distribution de semences adaptées aux agricultures biologiques, biodynamiques et paysannes

 consolider la conservation et la gestion dynamique de la biodiversité agricole dans les fermes et les jardins

 sensibiliser le grand public sur les enjeux liés à la production et à la commercialisation des semences.

Ainsi, l’A.D.A.P. développe une plate-forme de maïs de pays non hybrides, les paysans-boulangers d’ASPAARI et de l’ADEAR 47 sélectionnent d’anciennes variétés paysannes de blé pour une boulangerie artisanale bio de qualité, le CIVAMBIO 11 et de petits artisans semenciers multiplient des potagères oubliées, FRUITS OUBLIES fait renaître les variétés fruitières de terroir, l’Association pour la Régénération de la Vigne développe des sélections de terroir…

Le Réseau en réseau :

Au delà de ces actions propres, le Réseau a organisé avec BEDE plusieurs voyages de paysans au Mali ou au Brésil, entamé des échanges de savoir-faire techniques et juridiques avec des organisations paysannes et ONG d’Europe, d’Afrique, d’Amérique du Sud et d’Asie, un travail d’évolution réglementaire aux niveaux français et européens (semences bio, variétés de conservation et de terroir), une collaboration avec des chercheurs sur la sélection participative, une réflexion commune sur la « propriété intellectuelle » avec les organisations de malades confrontés aux brevets sur les médicaments et les défenseurs du « logiciel libre ».
Plus riche sera la diversité des acteurs du Réseau, plus puissante sera son action de développement de la biodiversité.

La qualité de la semence, c’est la qualité de notre nourriture

Pendant des millénaires, on n’a parlé que de semences ou de plants, toute semence étant « par nature » le résultat du travail des paysans. Au siècle dernier apparu la profession de semencier, et de pépiniériste. Aujourd’hui, si le geste premier du paysan est de faire sa semence, on peut dire qu’il n’y a quasiment plus de paysans ni de semences paysannes en Europe. En effet, si plus d’un cultivateur de céréales sur deux ressème encore le grain récolté en revenant toutes les deux ou trois campagnes à l’achat de semences certifiées, une poignée seulement d’entre eux fait un véritable travail de sélection leur permettant de travailler de manière totalement autonomes leurs propres variétés. Quant aux autres espèces, maïs, fourragères, légumes, arbres fruitiers, vignes… toutes leurs variétés viennent de la coopérative, du semencier ou du pépiniériste. Il s’en est suivi une extraordinaire érosion de la diversité des plantes cultivées au point qu’aujourd’hui trois ou quatre variétés couvrent 80% de l’assolement annuel en blé, et que 80% des légumes cultivés il y a cinquante ans ont disparus.

La qualité et la productivité des plantes cultivées dépendent avant tout de leur adaptation au milieu environnant dans lequel elles vivent. La transformation et la distribution industrielles ont besoin de disposer de grandes quantités de matières premières homogènes. Pour cela, elles imposent aux paysans, pour chaque espèce, une poignée de variétés qu’ils devront cultiver en grande quantité, en toutes circonstances et en tout lieu. L’agriculture industrielle est ainsi obligée d’adapter la diversité des terroirs et des conditions de culture à quelques variétés : engrais, pesticides, voire irrigation sont là pour ça. Elle a recours à des semences ou plants industriels qui ont été sélectionnés pour leurs capacités à utiliser au mieux toute cette chimie de synthèse (au point de ne plus pouvoir s’en passer). Aujourd’hui, engrais et pesticides atteignent leurs limites techniques (appauvrissement des sols, apparition de résistances…) mais aussi d’acceptabilité sociale (pollution…). Le recours aux OGM n’est qu’une fuite en avant qui se heurtera encore plus vite aux mêmes impasses.

Les agricultures biologiques et paysannes n’ont que leurs pratiques culturales pour adapter les plantes à chaque terroir. C’est pourquoi elles ont besoin de petites quantités d’une multitude de variétés, chacune sélectionnée dans et pour son terroir ainsi que pour répondre à la demande de diversité des consommateurs. Pour prévenir les maladies sans avoir recours aux pesticides, ces agricultures doivent entretenir un maximum de diversité dans leurs champs, les interactions entre plantes différentes étant facteur de santé au contraire de l’uniformité des monocultures qui affaiblit leur résistance.

L’industrie semencière, économie d’échelle oblige, ne tire sa rentabilité que de la production de quantités les plus importantes possibles d’un minimum de variétés. Au-delà de quelques variétés passe-partout, elle ne peut structurellement pas garantir l’offre de diversité permanente dont ont besoin les agricultures post-industrielles, biologiques et paysannes. Quant au consommateur de nourriture industrielle, il doit remplacer son besoin d’une alimentation diversifiée par l’illusion de “nouveaux” produits qui n’ont d’innovant que l’étiquette ou le ré-assemblage d’anciennes recettes.

Pourquoi les semences paysannes ?

Un certain nombre de paysans et d’amateurs, bio pour la plupart, ont décidé de continuer, comme leurs ancêtres préindustriels, à produire eux-mêmes leurs semences ou plants afin de les adapter en permanence à leurs terroirs, à leurs pratiques culturales et à leurs besoins de qualité. Souvent à partir de variétés anciennes et/ou locales, mais en sachant aussi profiter de l’apport de la diversité de variétés exotiques, ils pratiquent des sélections massales ou de populations, conservatrices, amélioratrices ou évolutives. Au contraire des hybrides et autres clones, leurs semences et plants sont peu stables et peu homogènes de manière à conserver, à côté de quelques caractères fixés, un maximum de variabilité qui leur permet de s’adapter en permanence à des conditions naturelles changeantes ou à profiter au mieux des interactions bénéfiques avec d’autres plantes.

Ils font l’essentiel de ce travail dans leur ferme, ou leur jardin, mais ont aussi besoin d’échanger leurs graines ou plants avec leurs collègues ou voisin. En effet, pour être naturellement adaptée à un terroir, une variété doit être sélectionnée dans ce terroir ; mais pour garder une variabilité suffisante, elle doit de temps en temps voyager afin de réveiller, grâce aux stimulations d’environnements différents, des caractères nouveaux ou des caractères en voie d’extinction parce que non exprimés. Ces « voyages », ces échanges sont plus souvent nécessaires pour de plantes annuelles que pour des plantes pérennes. Par ailleurs, un même paysan ne peut cultiver sur sa ferme toute la diversité existante : s’il veut renouveler ses variétés pour améliorer son travail, il doit aussi échanger.

Ces paysans et amateurs ne font ainsi que refaire ce que des milliers de génération de paysans ont fait depuis que l’agriculture existe. Ils se retrouvent pourtant dans l’illégalité parce que les semenciers industriels, qui n’existent que grâce à cet immense travail, ont décidé de s’approprier le monopole de son utilisation : pour commercialiser ou même échanger à titre gratuit une semence ou un plant, la variété à laquelle ils appartiennent doit être inscrite au catalogue commun, à un coût inaccessible pour un paysan ou une association qui n’ont pas vocation à l’amortir en s’appropriant le monopole de sa revente à des centaines de milliers d’exemplaires (15000 euros pour une céréale, 4000 pour une potagère…). De plus, pour être inscrite, une variété doit être homogène et stable, ce qui n’est pas le cas des variétés paysannes diversifiées et variables, et, pour les céréales, présenter des « avantages agronomiques » liés à une dépendance aux engrais chimiques que refusent les agricultures paysannes et biologiques.

Ainsi, les paysans n’ont pas le droit de vendre ni même d’échanger gratuitement leurs propres semences.

Le « privilège » de ressemer le grain récolté, ou de planter ses propres boutures, est partiellement toléré, mais de plus en plus taxé et surveillé. Il est interdit de planter, même en faisant ses propres plants, un cépage de vigne qui ne serait pas inscrit.

Avec les OGM et le brevet sur le vivant, le droit de ressemer le grain récolté disparaîtra définitivement.

Contacts et Membres du Réseau

Le réseau :

Réseau Semences Paysannes : Cazalens, 81 600 Brens, tel/ fax : 05 63 41 72 86 – Mel : semencepaysanne@wanadoo.fr

Les membres :

 FNAB (Fédération Nationale d’Agriculture Biologique) : 40, rue de Malte 75011 PARIS

 Nature & Progrès : 68, Bd Gambetta 30700 UZES

 MCBD (Mouvement de Culture Biodynamique) : 5 place de la gare, 68000 Colmar

 Confédération Paysanne : 81 rue de la république, 93170 Bagnolet

 CNDSF (Coordination Nationale pour la Défense des Semences Fermières) : BP 37, 16700 Ruffec

 SIMPLES (Syndicat Intermassifs pour la Production et l’Economie des Simples) : Florence, 81470 Mouzens

 Biau Germe : Garliet, 47360 Montpezat d’Agenais

 Germinance : Les rétifs, 49150 Saint Martin d’Arce

 Essem’bio : le grand Mouligné 47360 Montpezat d’Agenais

 Paysons Ferme : Les deux croix, 56300 Neulliac

 Le Syndicat Semences et Plants Bio Languedoc-Roussillon : 70 rue Ramond 11000 Carcassonne

 Le Potager d’un Curieux : la molière 84400 Savignon

 ASPAARI (Association de Soutien aux Projets et Activités Agricoles et Ruraux Innovants) : pl de l’église 35330 Bovel

 Bio d’Aquitaine : 6 rue du château trompette, 33000 Bordeaux

 Geyser (Fondation Sciences Citoyennes) : 38 rue haute 34270 Claret

 BEDE (Bibliothèque d’Echange de Documentation et d’Expérience) : 47 pl du Millémaire 34000 Montpellier

 Les Jardins de Cocagne : 2 grand rue, 25220 Chalezeule

 Association Savoirs de Terroir : BP 104, 07600 Vals les bains

 Fruits oubliés : 4 Avenue de la résistance 30270 Saint Jean du Gard

 Association pour la Régénération de la Vigne : s/c N&P, 68 bd Gambetta 30700 UZES